La Fontaine Saint Jean

Mentions Légales

MENTIONS LÉGALES :

 

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour La Confiance dans l’Économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à  la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site  www.la-fontaine-saint-jean.com, les informations suivantes :

  • Raison sociale : EURL La Fontaine Saint Jean  
  • RCS Compiègne
  • N° SIRET : 400 958 393 00011
  • Code APE : 553 A
  • Siège social : 21, rue des Plaideurs – 60350 Saint Jean aux Bois
  • Directeur de la publication : La Fontaine Saint Jean
  • Responsable de la publication : La Fontaine Saint Jean
  • Contacter le responsable de la publication : restaurant@la-fontaine-saint-jean.com

 

  • Le Webmaster est : Elaboration web
    SASU au capital social de 5.000 €uros
  • RCS Compiègne
  • N° Siret : 824 970 339 00019
  • Code APE : 6201 Z
  • Contacter le webmaster : contact@elaborationweb.fr

 

  • L’hébergeur du site est : O2Switch,
    Société au capital de 100.000€
    222-224 boulevard Gustave Flaubert,
    63000 Clermont-Ferrand France,
    N° Siret : 510 909 80700024.




  • En cas de litige,  après avoir saisi la Direction et à défaut de réponse satisfaisante dans un délai d’un mois, le client peut saisir le Médiateur du Tourisme et du Voyage, dont les coordonnées et modalités de saisine son disponible sur son site : www.mtv.travel